Avis, recommandations, guides de bonnes pratiques …
Colloque organisé par l’Institut Droit et santé de l’Université Paris Descartes
et la Chaire Santé de Sciences Po

Programme:

Première partie : La manifestation des normes
8h45 : Accueil des Congressistes
9h00 : La diversité des normes, Didier Tabuteau, Directeur de la Chaire Santé de Sciences Po, co-directeur de l’Institut Droit et Santé
9h20 : L’autorité de la norme, Jean-Luc Harousseau, Président du Collège de la HAS

Deuxième partie : La réception des normes
09h40 : La normalité, Henri Bergeron, membre du CSO, Coordinateur scientifique de la Chaire Santé de Sciences Po
10h00 : La médecine générale face aux normes, Dr Jean-Luc Gallais, Collège de la Médecine Générale
10h20 : Patients, acteurs de la norme, Régis Volle, Président de Fédération Nationale d’Aide aux Insuffisants Rénaux
10h40 : L’AMM comme norme, Anne Laude, Professeur de l’Université Paris Descartes, Co directeur de l’Institut Droit et Santé
11h00 : Discussion/Pause

Troisième partie : La norme en débat
Sous la présidence de A-M Ceretti, Conseiller santé auprès du Médiateur de la République,
11h30 : La norme dans la jurisprudence, Mireille Bacache, Professeur de l’Université Paris Descartes
11h50 : Nature et niveau des normes en matière déontologique, Claire Landais, Maître des requêtes,
Conseil d’Etat
12h10 : Ethique de la norme, Philippe Schilliger, Rédacteur revue Prescrire
12h30 : Prolifération de la norme, Didier Houssin, Ancien Directeur Général de la Santé
12h50 : Débat avec le Public
13h00 : fin des travaux

Informations et inscriptions auprès de Sandrine Tondji : [email protected]